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Le site La Roche Sur Yon Actu, accessible à l’adresse larochesuryonactu.fr, est un média d’actualité locale consacré à La Roche-sur-Yon et à la Vendée. Il est édité par :

Dénomination de l’éditeur

À compléter — la dénomination exacte de l’association ou de la société qui édite le site (ou les nom et prénom de l’éditeur s’il s’agit d’une personne physique).

Forme juridique

À compléter — la forme juridique de l’éditeur — association loi 1901, société (SAS, SARL…), ou personne physique.

Siège social ou domicile

À compléter — l’adresse postale complète du siège social (ou le domicile de l’éditeur personne physique).

Immatriculation (SIRET, RCS ou RNA)

À compléter — le numéro SIRET de l’éditeur (ou son numéro RNA s’il s’agit d’une association non immatriculée).

Capital social

À compléter — le montant du capital social, si et seulement si l’éditeur est une société commerciale (sans objet pour une association).

TVA intracommunautaire

À compléter — le numéro de TVA intracommunautaire, si l’éditeur est assujetti à la TVA (sans objet sinon).

Le directeur de la publication est la personne physique responsable de ce qui paraît sur le site. Sa désignation est imposée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, reprise par celle du 1ᵉʳ août 1986.

Directeur de la publication

À compléter — les nom et prénom du directeur de la publication — la personne physique responsable de ce qui est publié.

Codirecteur majeur (si le directeur est mineur)

À compléter — les nom et prénom d’un codirecteur de la publication majeur, obligatoire si le directeur de la publication est mineur (sans objet s’il est majeur).

Numéro CPPAP

À compléter — le numéro CPPAP, uniquement si le site a obtenu la reconnaissance de service de presse en ligne (facultatif).

La LCEN impose également de publier l’identité de l’hébergeur du site, soit l’entreprise qui stocke ses fichiers et les sert aux visiteurs.

Dénomination de l’hébergeur

o2switch (à confirmer : le dépôt indique o2switch pour la base de données ; il faut vérifier que le site lui-même y est bien hébergé)

Adresse de l’hébergeur

À compléter — l’adresse postale exacte de l’hébergeur, telle qu’elle figure sur son site (pour o2switch : son siège de Clermont-Ferrand, à recopier à la lettre).

Téléphone de l’hébergeur

À compléter — le numéro de téléphone de l’hébergeur, publié sur son site.

Pays d’hébergement

France (Union européenne)

Le site et sa base de données sont hébergés en France, donc dans l’Union européenne : les données décrites dans la page suivante ne quittent pas ce territoire. Confidentialité.

E-mail de contact

À compléter — l’adresse e-mail de contact de la rédaction (par exemple [email protected]) — elle sert aussi au droit de réponse et aux demandes RGPD.

Téléphone de la rédaction

À compléter — un numéro de téléphone de la rédaction, si vous souhaitez en publier un (facultatif).

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